1.1 ÉDITION/PUBLICATION DU SITE :

< Nom de votre entreprise >

< Adresse de votre siège social >

Tél. : < Téléphone de votre entreprise >

Fax : < Fax de votre entreprise >

E-mail : < E-mail de contact de votre entreprise >

Raison sociale : < infos de votre entreprise >

Capital social : < infos de votre entreprise >

RCS : < infos de votre entreprise >

N° TVA intracommunautaire : < infos de votre entreprise >

 

Directeur de la publication : < Nom de la personne responsable du contenu du site du client >

Crédits photos : < Noms des personnes propriétaires des visuels, souvent c’est la société elle-même et/ou un (des) photographe(s) (ex : © auteur – Fotolia.com) >

1.2 CONCEPTION / REALISATION DU SITE :

CONCEPT-IMAGE

48 rue Paul Langevin

35200 RENNES

RCS Rennes B 489 600 783

Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 – Fax : (+33) 2 99 36 48 41

www.concept-image.fr

1.3 HEBERGEMENT DU SITE :

» A modifier si vous gérez l’hébergement

CONCEPT IMAGE à partir de la plateforme OVH

RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419

Siège social : 140 Quai du Sartel

59100 ROUBAIX – France

1.4 ARTICLES :

Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par < NOM DE VOTRE ENTREPRISE > pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec < NOM DE VOTRE ENTREPRISE >. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : < ADRESSE POSTALE DE VOTRE ENTREPRISE >

Avis relatif à la sécurité :

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.

Les cookies :

Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte contenant des informations permettant d’identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur ce site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n’y causent aucun dommage. Ils nous permettent d’augmenter la convivialité du site, de mesurer l’audience et d’adapter précisément les contenus à vos besoins. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l’accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par < NOM DE VOTRE ENTREPRISE >.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces “cookies” en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.

 

Liens vers d’autres sites :

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< NOM DE VOTRE ENTREPRISE > ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.